Droit - KAEL6M09

Informations générales

  • Volumes horaires

    • CM 6.0
    • Projet -
    • TD 7.0
    • Stage -
    • TP -
    • DS 1.0

    Crédits ECTS

    Crédits ECTS 0.25

Objectif(s)

Savoir lire un contrat de travail, comprendre les droits et obligations du salarié et de l'employeur
Connaître l'environnement juridique lié à l'entreprise

Contenu(s)

Le droit du travail: histoire, sources, institutions
Les règles relatives à la formation du contrat
Les règles relatives à l'exécution du contrat
Les règles relatives à la suspension du contrat
Les règles relatives à la rupture du contrat.

Prérequis

Aucun

Contrôle des connaissances

100% examen terminal

  • 1 épreuve écrite – 1h
  • En cas de tiers-temps : notation adaptée (facteur 1.33)
    En cas de non validation d’une UE, le jury peut autoriser l’élève ingénieur à passer des épreuves complémentaires pour la valider.

Calendrier

Le cours est programmé dans ces filières :

  • Formations d'ingénieur - E2I - Semestre 6

Informations complémentaires

Code de l'enseignement : KAEL6M09
Langue(s) d'enseignement : FR

Vous pouvez retrouver ce cours dans la liste de tous les cours.

Bibliographie

www.travail-gouv.fr