Droit - KAGR6M19

Objectif(s)

Initiation au droit, notamment au droit du travail et plus particulièrement en matière HSCT

Contenu(s)

Introduction : Notions élémentaires de droit

1. Notions de droit civil et de Droit Pénal

1.1 Droit Civil
1) : Le contrat
2) : La responsabilité civile

1.2 Droit Pénal
1) : L'infraction
2) : La procédure pénale et organisation juridictionnelle
3) : La peine

2. Droit du travail

2.1 La relation individuelle de travail
1) : La formation du contrat de travail
2) : L'exécution du contrat de travail
3) : La rupture du contrat de travail

2.2 Les relations collectives de travail
1) : Le droit syndical
2) : Les institutions représentatives du personnel (CE, CHSCT)
3) : Les conflits collectifs

2.3 Contrôle et contentieux
1) : L'inspection du travail
2) : Le contentieux civil, les accidents et maladies
professionnelles
3) : La responsabilité pénale

Aucun